Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JM PAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD domicilié(e) 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2108898) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 917 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2108898) - France.
La marque JM PAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE J.M. PAILLARD, société anonyme - 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2108898) - France - SIREN 347917189
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2108898) - France
Renouvellement avec limitation le 24 février 1998 n°2108898 - Publication au BOPI 1998-02-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200253 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription le 10 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181568 - Publication au BOPI 1995-02-10
Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07
Encres de toute nature, couleurs, couleurs fines, vernis pour tableaux, peintures ou liquides pour la dorure et l'argenture. Imprimés, papiers et carton, papeterie, librairie, articles de bureau, reliures, agrafeuses de bureau, boîtes à fiches métalliques, matériel pour modelage, moulage, objets d'art et d'ornement, matériel d'enseignement, modèles, cartes, plans, fournitures et matériel scolaires, tels que: plumes métalliques et autres, porte-plumes, porte-plumes à réservoir, crayons, fusains, pastels, cartes de couleurs, couteaux à peindre et à palette, ébauchoirs, pâtes plastiques, papiers à lettres, papiers à dessin, cahiers et corrigés, classeurs, gommes liquides, gommes à effacer, cire à cacheter.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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